Coopérative laitière du Beaufortain, Société Coopérative Agricole à capital variable
Numéro de dépôt :
3974924
Date de dépôt :
07/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/01/2023
Présentation de la marque LA COOP
Déposée le 7 janvier 2013 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Coopérative laitière du Beaufortain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « LA COOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-06 du 8 février 2013.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Coopérative laitière du Beaufortain domicilié(e) Avenue du Capitaine Bulle, BP 5 - 73270 - BEAUFORT SUR DORON - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 166 476 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Coopérative laitière du Beaufortain, M. Bochet Yvon, Président domicilié(e) Avenue du Capitaine Bulle, BP 5 - 73270 - BEAUFORT SUR DORON - France.
La marque LA COOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974924.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COOP est expirée depuis le 7 janvier 2023.
Coopérative laitière du Beaufortain a également déposé les autres marques suivantes : LA COOP , BEAUFORT PRESTIGE
Coopérative laitière du Beaufortain, Société Coopérative Agricole à capital variable - Avenue du Capitaine Bulle, BP 5 - 73270 - BEAUFORT SUR DORON - France - SIREN 301166476
Coopérative laitière du Beaufortain, M. Bochet Yvon, Président - Avenue du Capitaine Bulle, BP 5 - 73270 - BEAUFORT SUR DORON - France
Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06
Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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